Conditions de licence

Version du 12 novembre 2026.

Le module sous licence

Beletage vous accorde un droit non exclusif d’utiliser le module Tero indiqué dans votre achat ou votre essai, pendant la période applicable. Vous pouvez utiliser Swept Path pour des travaux de conception commerciaux. La licence projet couvre un projet sur un ordinateur pendant 90 jours. La licence annuelle dure 365 jours sur trois ordinateurs activés au maximum avec la même clé. Pour remplacer un ordinateur, libérez‑le dans Tero avant d’activer le nouveau. Il s’agit d’une limite d’activation, et non d’une licence flottante d’utilisation simultanée. L’essai dure 14 jours et ne nécessite pas de carte.

Activation et expiration

L’add‑on nécessite une clé de licence et une connexion internet pour l’activation et les vérifications de licence. Gardez la clé confidentielle. Chaque module acheté a sa propre date d’expiration. L’achat d’un autre module ne prolonge pas les autres. L’expiration met fin à l’accès aux fonctions payantes jusqu’à l’achat d’une nouvelle période. Il n’y a ni prélèvement ni renouvellement automatique. Choisissez Release computer dans Tero sur l’ancien ordinateur avant d’activer son remplaçant. Si cet ordinateur n’est pas disponible, contactez l’assistance.

Mises à jour et assistance

Les mises à jour du module acheté et l’assistance par e‑mail sont fournies pendant la période de licence payée. Cela n’inclut pas les modules futurs, les crédits de rendu ni les services payants de tiers. Les droits impératifs aux mises à jour et aux recours ne sont pas affectés.

Utilisation des résultats techniques

L’aperçu dans le navigateur est une démonstration distincte et simplifiée. Il n’effectue pas les vérifications complètes d’Archicad. Dans l’add‑on, il vous appartient de choisir des données de véhicule, des obstacles, des distances de sécurité et des hypothèses de projet appropriés, et de vérifier les résultats pour l’usage prévu. Des dimensions de véhicule fondées sur les données des constructeurs n’établissent pas à elles seules la conformité à la RBSV, à une norme DIN ou à une autre norme. Tero ne remplace pas le jugement professionnel ni les autorisations exigées pour un projet.

Droits sur le logiciel

Le logiciel et sa documentation restent la propriété de Beletage et des titulaires de droits concernés. Ne revendez pas les clés, ne redistribuez pas l’add‑on sous votre propre nom et ne contournez pas les vérifications de licence. Ces restrictions ne limitent pas les droits que vous accorde la loi applicable, notamment la copie de sauvegarde, l’observation, l’étude ou l’interopérabilité autorisées.

Vos données de projet

Vous conservez vos droits sur votre projet et vos résultats. Swept Path effectue ses calculs géométriques localement. Chaque épure écrite par Tero conserve dans ses données une marque de licence, les huit premiers caractères d’une empreinte de votre clé de licence, jamais la clé elle‑même. Cette marque indique de quelle licence provient un dessin, par exemple dans un fichier transmis à d’autres. Les vérifications de licence traitent les données décrites dans la politique de confidentialité. Les futurs modules d’IA décriront leurs propres transferts de données avant que vous ne les utilisiez.

Protections impératives

Ces conditions de licence se lisent avec les conditions de vente. Elles n’excluent pas les droits légaux des consommateurs, les recours légalement exigés ni la responsabilité qui ne peut être limitée par la loi. Les questions sur la licence peuvent être adressées à [email protected].