Politique de confidentialité

Version du 12 novembre 2026.

SC Beletage SRL est responsable des traitements décrits ici. Notre adresse et nos coordonnées figurent dans les mentions légales. Pour toute question sur vos données, écrivez à [email protected].

Visite du site

Lorsque le site est servi, ses services d’hébergement et de sécurité reçoivent des données techniques de requête, telles que l’adresse IP, l’heure, la page demandée et des informations sur le navigateur. Elles servent à fournir et à protéger le service, sur la base de notre intérêt légitime à exploiter un site sécurisé. Les polices et l’aperçu interactif de giration s’exécutent localement. L’aperçu ne téléverse aucun modèle Archicad.

Statistiques du site

Pour comprendre quelles pages sont lues et quelles étapes de l’achat sont utilisées, nous comptons les visites avec Umami, un service de statistiques open source que nous exploitons sur notre propre serveur en Roumanie. Il ne dépose aucun cookie et ne construit aucun profil d’un site à l’autre. Pour chaque page vue et pour quelques actions nommées, comme le lancement d’un essai ou l’ouverture de la page de paiement, il enregistre l’adresse de la page sans ses paramètres, le site d’origine, le navigateur, le système d’exploitation, le type d’appareil, la taille de l’écran, la langue et la localisation approximative déduite de l’adresse IP. L’adresse IP elle‑même n’est pas conservée ; elle est combinée aux informations du navigateur pour former un identifiant qui change chaque mois. Nous conservons ces statistiques au maximum 12 mois et ne les partageons pas. La base juridique est notre intérêt légitime à améliorer le site. Si votre navigateur envoie un signal Do Not Track, rien n’est compté.

Essai et licence

Pour un essai, nous utilisons votre adresse e‑mail pour envoyer une clé et gérer l’éligibilité. Pour un achat, nous traitons le contact de facturation, les informations de facture, la référence de paiement ainsi que les modules et les durées de validité achetés. Ce traitement est nécessaire pour fournir le logiciel demandé et exécuter le contrat. Les données de facturation sont également traitées pour respecter nos obligations légales.

L’activation et les vérifications de licence en ligne traitent la clé de licence ou son empreinte, l’identifiant de la licence, les identifiants des ordinateurs enregistrés et des informations techniques de requête. Les clés de licence sont conservées sur le serveur sous forme d’empreintes. Swept Path calcule la trajectoire du véhicule sur votre ordinateur et ne téléverse pas la géométrie du projet. Chaque épure que Tero écrit dans votre projet conserve aussi les huit premiers caractères de l’empreinte de la clé de licence, afin qu’un dessin indique de quelle licence il provient ; la clé elle‑même n’est jamais écrite dans vos fichiers.

Listes d’attente et assistance

Vous pouvez demander séparément à être informé lorsque certains modules deviennent disponibles. Nous utilisons alors votre e‑mail et les modules choisis, sur la base de votre consentement. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en nous écrivant. Une demande d’essai ne vous inscrit à aucune communication commerciale. Si vous contactez l’assistance, nous utilisons votre message et vos coordonnées pour répondre à votre demande.

Protection des formulaires

Nous utilisons Cloudflare Turnstile pour empêcher les requêtes automatisées et l’abus des formulaires, sur la base de notre intérêt légitime à un service sécurisé. Cloudflare traite des signaux techniques tels que l’adresse IP, la connexion, le navigateur et l’origine de la requête. Selon la finalité, Cloudflare agit comme sous‑traitant ou comme responsable de traitement indépendant. Voir la politique de confidentialité de Turnstile. Nos limites de fréquence conservent une empreinte protégée au lieu de l’adresse IP ; les jetons de vérification ne sont, eux aussi, enregistrés que sous forme d’empreintes.

Prestataires

Le paiement est assuré par Stripe. Nous recevons des références de paiement et de facturation, et non les données complètes de votre carte. Selon le traitement, Stripe agit comme sous‑traitant ou comme responsable de traitement indépendant. L’envoi des e‑mails est assuré par Brevo. Des prestataires d’hébergement, de sécurité et d’assistance peuvent également traiter les données nécessaires au fonctionnement du service, dans le cadre des contrats applicables. Voir la politique de confidentialité de Stripe et celle de Brevo.

Lorsque des données sont transférées hors de l’EEE, le mécanisme juridique de transfert et les garanties appropriées doivent s’appliquer, par exemple une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types. Vous pouvez demander des informations sur les garanties utilisées pour vos données.

Durée de conservation

Les données de licence et d’achat sont conservées pour l’exécution du contrat, l’assistance et la preuve de la commande. Un enregistrement limité d’éligibilité à l’essai empêche les essais répétés. Les données de liste d’attente sont conservées jusqu’à votre désinscription ou la clôture de la liste. Les enregistrements de limitation de fréquence sont effacés après deux heures et les enregistrements temporaires de jetons de vérification après un jour. Les documents fiscaux suivent les durées légales, en général cinq ans à compter du 1er juillet de l’année suivante selon le droit comptable roumain ; des obligations légales particulières ou le règlement de réclamations peuvent exiger une conservation plus longue. Contactez‑nous au sujet de l’effacement ou de la durée de conservation d’un enregistrement particulier.

Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité, vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime et retirer votre consentement sans remettre en cause la licéité des traitements antérieurs. Contactez‑nous aux coordonnées ci‑dessus. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle roumaine, l’ANSPDCP, ou de l’autorité compétente de votre pays. Les vérifications de facturation et de licence appliquent automatiquement les règles indiquées sur le pays, la TVA, la validité et l’activation. Vous pouvez nous demander un examen humain d’une vérification échouée.